FAQ Questions et réponses relatives à la directive G1

Les projets pour lesquels la demande d'installation a été soumise en 2025 peuvent encore être réalisés en 2026 selon la directive SVGW G1, édition 2017.

Oui, une fenêtre ouverte en imposte et verrouillée peut être utilisée pour répondre aux exigences en matière d’aération du local. Il faut toutefois veiller à ce que l'ouverture ne soit pas inutilement grande (refroidissement de la pièce).

Exemple : surface d'ouverture requise 400 cm² ; fenêtre de cave de 50 cm de haut et 70 cm de large. On obtient : hauteur de la fenêtre + largeur de la fenêtre = 120 cm (la hauteur ne compte qu'une seule fois, car l'ouverture est en forme de coin).

400 cm² / 120 cm = 3,3 cm. Il faut régler et fixer une fente de 3,3 cm en haut.

Attention: pour l'alimentation en air de combustion des appareils à gaz dépendants de l'air ambiant, la fenêtre ouverte en imposte et verrouillée reste interdite (voir G1, chap. 19.10.5). Dans ce cas. il faut créer une ouverture qui ne peut être fermée de manière permanente.

Dans ce cas, en guise de mesure de substitution, une période d'inspection raccourcie de 2 ans peut être prévue pour les assemblages démontables de ce local. Les assemblages concernés doivent ensuite être vérifiés tous les 2 ans par une personne compétente afin de vérifier leur étanchéité. Les contrôles sont effectués par l'exploitant du réseau compétent. Ces frais sont généralement à la charge du propriétaire du bâtiment.

Remarque: Un contrôle d'étanchéité doit être effectué peu après tous travaux effectués sur l'installation, tels que le contrôle de combustion ou les travaux d'entretien.

La directive SVGW G1 décrit au chapitre 13.3 : les essais de pression pour les installations de conduites. Ceux-ci commencent au niveau de l’organe d’arrêt principal et se terminent au niveau de l’organe d’arrêt avant l’appareil. Les appareils à gaz ne sont pas inclus dans l’essai de pression, car leur étanchéité a déjà été vérifiée lors de la fabrication conformément à la norme de fabrication applicable. Si un essai incluant les appareils à gaz doit néanmoins être effectué, la SVGW recommande un essai supplémentaire avec une pression d'essai réduite de 50 mbar maximum.

Réponse: lors du remplacement d’un appareil consommateur de gaz, les conditions de fonctionnement de l'installation doivent toujours être déterminées à l'aide de la directive G1 actuellement en vigueur (cf. dispositions transitoires G1, chapitre 17). Il est possible de faire valoir le maintien des droits acquis uniquement pour les installations existantes et non modifiées, dans la mesure où celles-ci correspondaient aux directives en vigueur lors de leur fabrication.

Dans ce contexte, le point suivant de la FAQ constitue une exception. 

Réponse: dans la mesure où le système n'a subi aucune modification (charge thermique nominale, ouvertures d’aération de connexion entre locaux contigus de 500 cm2 chacune, locaux à aérer d'au moins 60 m3, conduit d’évacuation de produit de combustion, étanchéité traditionnelle des vitres), il est possible, lors du remplacement d'un appareil existant, de renoncer à la création d'une deuxième ouverture selon l'illustration 19.10.3

Le dimensionnement des évents de décompression s'effectue d'après le chapitre 9.2.3.3.2.
Si de la maçonnerie et du béton armé sont présents, c'est la plus mauvaise valeur (coefficient 0,05) pour la maçonnerie qui doit être prise en compte dans le calcul.

En 2013, SVGW a distribué une circulaire à ce sujet. Vous pouvez la télécharger via le lien Circulaire_2013-26f.

En plus, en collaboration avec la SUVA, SVGW a établi une fiche thématique « Raccords démontables sur des conduites apparentes de gaz naturel jusqu’à 5 bars ». Cette fiche peut être téléchargée via le lien …..[ Raccords démontables sur des conduites apparentes de gaz naturel jusqu’à 5 bars ]

le chapitre 13.3.1 Généralités contient le passage suivant: "Les éléments de construction qui ne sont pas prévus pour supporter la pression d'essai (compteurs, robinets de sécurité, appareils consommateurs de gaz, etc.) ne doivent pas être intégrés à l'essai".
L'ensemble de l'installation gaz est tout d'abord contrôlé à 60 mbar. Ensuite, le secteur de conduite est contrôlé conformément aux prescriptions indiquées dans le chapitre 13.3.2 (la robinetterie et les appareils à gaz correspondants qui ne sont pas validés pour l'essai de pression élevée sont ici écartés).

si des incertitudes subsistent dans l'interprétation des directives concernant les objets relativement gros ou les installations avec des pressions de conduites importantes, il faut toujours consulter l'autorité compétente en matière de sécurité incendie dès la planification.

Pour les nouvelles installations et les travaux d'aménagement qui entravent l'amenée d'air comburant (p. ex. de nouvelles fenêtres plus étanches), ainsi que du manière générale lors du remplacement d'un appareil, il convient de satisfaire les exigences de la directive G1 actuellement en vigueur.

si l'on renonce à un conduit d'amenée d'air comburant de l'extérieur pour le raccord de type C, l'installation correspond alors au type B (dépendant de l'air ambiant). En principe, il convient de demander au fabricant de la chaudière à gaz si ce type d'installation est autorisé pour la chaudière. Si c'est le cas, les exigences de la directive G1 pour l'installation de type B doivent être satisfaites. L'amenée d'air comburant de l'extérieur doit être assurée via une ouverture permanente non verrouillable - en général, une fenêtre en imposte et bloquée ne satisfait pas les exigences, car le risque subsiste que le blocage soit ultérieurement retiré par l'utilisateu.

Selon la norme G1, chapitre 4.7.4.2 "Surveillance de la flamme", les appareils consommateurs de gaz destinés à une exploitation intérieure doivent être pourvus d'un dispositif de surveillance de la flamme (aussi appelé sécurité de flamme).
Conformément au chapitre 17 "Dispositions transitoires", les appareils installés et utilisés avant l'entrée en vigueur de cette condition peuvent encore être utilisés tant qu'ils sont conformes aux objectifs fondamentaux de protection. Il incombe au distributeur de gaz naturel en charge de la sécurité d'apprécier chaque situation, et le cas échéant de faire des recommandations.
L'utilisation de cuisinières à gaz sans sécurité de flamme requiert dans tous les cas des précautions d'usage. Les instructions d'utilisation figurent sur le dépliant suivant:
Flyer_Instructions de sécurité web.pdf